Pour notre premier café des sciences de l’année
nous retrouvons notre adresse historique au
6 rue du Général Leclerc Avignon
restaurant KOUK – Conservatoire
Brevetage du vivant en agriculture
Le brevetage du vivant : main basse sur l’agriculture de demain ?
Résumé
« La brevetabilité du vivant désigne la possibilité de déposer un brevet sur un organisme vivant, animal ou végétal, qu’il soit pluricellulaire ou non. Le brevet peut porter sur le procédé d’obtention, sur l’organisme lui-même dans son entier, ou seulement sur certains gènes.
Les organismes vivants font ainsi aujourd’hui l’objet de multiples demandes de brevets qui varient en fonction des systèmes juridiques et de la nature des organismes visés. Ce développement, accéléré par celui des biotechnologies, pose des questions non seulement économiques et commerciales, mais aussi éthiques.
Dans le domaine du végétal, le brevet peut également entrer en conflit avec un autre régime de protection spécifiquement dédié à la protection des variétés végétales, le droit d’obtention végétale. Ce droit d’obtention végétale protège les variétés tout en permettant leur utilisation par d’autres sociétés semencières pour en créer de nouvelles et par les agriculteurs pour ressemer le produit de leur récolte. Ce système favorise ainsi l’innovation, la diversité génétique et la circulation des ressources entre sélectionneurs et agriculteurs.
Mais cet équilibre est aujourd’hui fragilisé par l’extension du brevetage du vivant, en particulier sur les gènes végétaux, qu’ils soient issus de la diversité naturelle ou obtenus par les nouvelles techniques génomiques. Le brevet confère un monopole d’exploitation exclusif, par nature incompatible avec la logique de partage permise en partie par le Certificat d’Obtention Végétale, ce qui risque de limiter l’accès aux ressources génétiques et leur utilisation pour créer de nouvelles variétés. »
Intervenants
Bernard Caromel, (INRAE, UR1052, Génétique et Amélioration des Fruits et Légumes)
Nicolas Bouche, maître de conférences. Faculté de Droit, Univ. Lyon 3
Mireille Lambertin, co-présidente de l’association Foll’avoine
Suite du café :
Que vous soyez spécialiste ou néophyte,
les cafés des sciences s’adressent à tous les curieux de sciences.
Au plaisir de vous retrouver prochainement
L’équipe du Café des sciences
Lieu : KOUK-Conservatoire 6 Rue du Général Leclerc, 84000 Avignon
Date : mercredi 23 septembre – 20h-22h